Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site videmaisondebarras.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site internet videmaisondebarras.fr est édité par :
- Société : MON DEBARRAS – VIDE MAISON ET SUCCESSION (SAS – Société par actions simplifiée)
- Siège social : 4 impasse des Myosotis, 17400 Essouvert, France
- SIREN : 102 749 058
- SIRET : 102 749 058 00016
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR04102749058
- Activité (Code APE/NAF) : 8121Z (Nettoyage courant des bâtiments)
- Directeur de la publication : Le Président de la SAS MON DEBARRAS
2. Hébergeur du site
Le site internet est hébergé par :
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site internet : www.ovh.com
2. Réalisation du site
Le site (design et développement) a été réalisé par Baptiste Pagès.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes) est la propriété exclusive de la société MON DEBARRAS, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.